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Combien de temps doit-on garder les papiers de mutuelle ?

14 novembre 2023
Documents de mutuelle à conserver et numériser

Dans un monde de plus en plus impacté par les progrès technologiques, la tendance est à la numérisation des documents importants. Très appréciée, cette approche permet de se débarrasser des papiers qui deviennent encombrants à force de les accumuler.

Table des matières
La durée de conservation des papiers de mutuelleLes autres documents à conserverLes ordonnancesLes papiers de santé à conserver à vie

Toutefois, il existe des documents administratifs que vous devez absolument conserver en version papier durant quelques années ou toute votre vie. Il s’agit notamment des papiers de mutuelle, des ordonnances, des certificats médicaux, etc. Découvrez dans ce billet les précieux documents à garder et leur durée de conservation.

La durée de conservation des papiers de mutuelle

Pendant combien de temps doit-on garder les papiers de mutuelles est une question que beaucoup se posent. En général, il est conseillé de les conserver durant une durée minimum de 2 ans. Ceci est dû au fait que la Sécurité Sociale est en droit de vous réclamer un trop perçu durant cette période.

Il ne reviendra pas à votre mutuelle de mener les démarches nécessaires pour résoudre cette situation. Veuillez donc prendre toutes les précautions nécessaires pour garder vos papiers d’assurance santé ou de toute autre garantie en lieu sûr. Pour finir, si vous décidez de changer de mutuelle, ne vous débarrassez pas aussitôt des documents de votre ancienne mutuelle qui peuvent vous être utiles dans plusieurs situations.

Les autres documents à conserver

En dehors des papiers de mutuelle, vous devez garder jalousement les papiers comme vos documents de santé.

Les ordonnances

Les ordonnances délivrées par les agents de santé doivent être conservées. Si nous prenons par exemple le cas des soins relatifs aux troubles de la vision, les ordonnances de lunette doivent être gardés durant une période qui varie de 1 à 5 ans en fonction de l’âge. Ainsi, les personnes âgées de plus de 43 ans doivent conserver leurs ordonnances de lunettes pendant au moins 3 ans.

En revanche, cette durée est de cinq ans pour les personnes âgées de 16 à 42 ans, et d’un an pour celles qui ont moins de 16 ans. Conserver ces papiers vous permettra de garder un œil attentif sur l’évolution de votre vue. Par ailleurs, si vous avez plutôt reçu une ordonnance de lentilles, vous devez la conserver :

  • Pendant trois ans si vous avez plus de 16 ans.
  • Durant un an si vous n’avez pas encore 16 ans.

Les papiers de santé à conserver à vie

Certains documents doivent être conservés indéfiniment. Cela est dû au fait qu’ils contiennent des informations qui vous seront utiles toute votre vie. Dans le secteur de la santé par exemple, on peut citer les certificats médicaux, la carte de groupe sanguin, les examens médicaux (la radiographie par exemple), la carte vitale, les carnets de vaccination, les carnets de santé, l’attestation de Sécurité Sociale.

En effet, en cas de dégradation de votre état de santé, vos documents d’examens médicaux par exemple seront très utiles dans la recherche des causes de votre situation. Par ailleurs, il est conseillé de conserver indéfiniment vos résultats d’analyse qui peuvent vous permettre de suivre de près l’état d’évolution d’un mal dont vous souffrez.

Pour finir, nous vous recommandons de garder vos différents papiers de santé, car ce sont des éléments de preuve que la justice vous réclamera en cas de litige. Imaginez par exemple que vous subissez une intervention inappropriée, ou non exécutée dans les règles de l’art, qui se révèle à terme nuisible pour votre santé. Vous serez en droit de traduire en justice le praticien ou l’établissement en cause.

Pour cela, il va bien falloir apporter aux juges les documents délivrés par l’agent de santé dans le cadre de cette opération pour espérer remporter votre procès. De plus, la conservation de vos papiers de santé vous permettra d’effectuer d’éventuelles réclamations ou contestations, et de suivre de près vos remboursements ou vos versements.

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